Demande publiée - Marque en non vigueur

SUPER NANAS
SEBASTIEN Patrick

Numéro de dépôt :
94534252
Date de dépôt :
30/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2004

Présentation de la marque SUPER NANAS

Déposée le 30 août 1994 par SEBASTIEN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPER NANAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994. .

Le déposant est SEBASTIEN Patrick, domicilié(e) 91 bld malesherbes, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick SEBASTIEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SEBASTIEN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : GARCON LA SUITE , SUPER MECS , SUPER NANA , LE JEU DES PRENOMS , SEBASTIEN CHEZ VOUS , SPORTRAIT , PATRICK SEBASTIEN et les SALTIMBANQUES , CHACUN SON TRUC , OUVREZ L'OEIL ET TENDEZ L'OREILLE


SEBASTIEN Patrick - 91 bld malesherbes, 75008 PARIS - France


Patrick SEBASTIEN - France


Inscription le 15 juin 1998 - Pourvoi en cassation n°256128 - Publication au BOPI 1998-06-15

Inscription le 7 avril 1998 - Décision judiciaire définitive n°252869 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 30 mars 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°252320 - Publication au BOPI 1998-03-30

Inscription le 12 janvier 1995 - RETRAIT PARTIEL n°180204 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription le 8 août 1995 - REJET PARTIEL n°188408 - Publication au BOPI 1995-08-08

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Appareil et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes: produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes.Cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles épinglettes et marchandage.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noêl.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Service d'abonnement de journaux par des tiers.Conseils.Informations ou renseignements d'affaires.Comptabililité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communication par terminaux d'ordinateurs.Transports; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles.Education; formation; divertissements; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêt de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de film.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Production d'émission de télévision

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.